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Imprimez cette pageFaire suivre ce document  Quoi de neuf pour la version T1/T2 6.20?

La plus récente mise à jour de DT Max, soit la version 6.20 des programmes T1 et T2, est présentement disponible pour téléchargement de notre site Web ainsi que sur disque compact.

La version 6.20 renferme le programme d'impôt T1 entièrement opérationnel pour les années d'imposition 1996 à 2002 ainsi que le programme d'impôt T2 entièrement opérationnel pour les exercices financiers se terminant en 1994 et ultérieurement.

Le MRQ nous a fait savoir que plusieurs utilisateurs de DT Max n'utilisent pas la plus récente version du programme pour produire leurs déclarations de revenus des sociétés. Il est fortement recommandé d'installer les versions disponibles sur disque compact et sur l'Internet puisqu'elles renferment généralement des calculs à jour, des améliorations et des corrections, et l'omission d'utiliser ces versions à jour peut donc entraîner des délais de traitement et même le rejet de déclarations.

Dans cette édition...

DT Max T1

    Budget fédéral 2003

    Les modifications relatives à la prestation nationale pour enfants et à la limite de cotisation aux REÉR proposées dans le cadre du budget fédéral du 18 février dernier ont été incorporées à cette version de DT Max.

    • Le supplément de la prestation nationale pour enfants sera augmenté de 150 $ par enfant à compter de juillet 2003.

    • La limite de cotisation aux REÉR est augmentée à 14 500 $ pour l'année d'imposition 2003.

    Cliquez ici pour les faits saillants du budget.

    Problèmes connus

    Mots-clés

    • Pour compléter la section 1 de la partie 2 (montant à retenir au titre de l'impôt des non-résidents) de l'annexe C intitulée Choix prévu à l'article 217 de la Loi de l'impôt sur le revenu, vous devez indiquer si une convention fiscale existe entre le Canada et le pays de résidence du particulier à l'aide du mot-clé Conv-Fisc.nr et utiliser le mot-clé REVENU-CONV pour consigner et calculer le revenu visé par l'article 217.

      Notez que nous avons par conséquent supprimé le mot-clé REV-ADMISS . Si une substitution s'avère nécessaire, veuillez utiliser le mot-clé Rev-Adm-SB .

    • Les mots-clés Numero-Actif et DATE-PROPOS ont été ajoutés au groupe Faillite pour compléter le formulaire d'identification de faillite DC905.

    • Les calculs de l'IMR pour l'Ontario ont subi des modifications substantielles. L'ARC a publié le nouveau formulaire T1219-ON - Report d'impôt minimum de l'Ontario. Les montants provenant des déclarations de 2000 et 2001 doivent être consignés avec IMR-HIST.

    • Pour refléter les modifications au formulaire du Québec TP-766.2 - Étalement d'un paiement rétroactif ou de pension alimentaire, les informations pertinentes doivent être saisies en utilisant les mots-clés Principal et Interet .

    Nouveaux formulaires

      Annexe B - Montant admissible des crédits d'impôt non remboursables
      Annexe C - Choix prévu à l'article 217 de la Loi de l'impôt sur le revenu
      T1219-ON - Report d'impôt minimum de l'Ontario
      T1237 - Crédit d'impôt de la Saskatchewan pour gains en capital sur biens agricoles et actions de petites entreprises
      DC905 - Formulaire d'identification de faillite

    Formulaires révisés

      Fédéral

      T2121 - État des résultats des activités d'une entreprise de pêche
      T2203 - Impôts provinciaux et territoriaux pour 2002 - administrations multiples

      Québec

      TP-766.2 - Étalement d'un paiement rétroactif ou de pension alimentaire

    Formulaires en cours de révision

      NR5 - Demande de réduction du montant à retenir au titre de l'impôt des non-résidents présentée par un non-résident du Canada
      T4A-RCA - État des montants payés d'une convention de retraite

DT Max T2

    Certification Québec

    Le programme DT Max T2 a récemment été certifié en vertu des spécifications CO-17 (2002-12) du MRQ.

    Budget du Québec 2002-2003

    • Pour les sociétés autres que des institutions financières, le taux général de la taxe sur le capital sera graduellement réduit de 0,64 % pour atteindre 0,3 % en 2007. Pour 2003, le taux est établi à 0,6 %.

      Pour les institutions financières, le taux sera réduit de 1,28 % pour atteindre 0,6 % en 2007. Le taux applicable pour 2003 est 1,2 %.

    • Une déduction progressive est dorénavant incluse dans le calcul du capital versé depuis le 1er janvier 2003. La déduction maximale pour 2003 est de 250 000 $. Les sociétés associées doivent se partager cette déduction.

    • Le montant minimal de taxe sur le capital payable par une société (généralement 250 $ - 125 $ pour une entreprise agricole ou une entreprise de pêche) a été aboli pour les exercices financiers se terminant en 2003.

      Notez également que...

    • Le taux d'imposition général fédéral applicable au revenu des sociétés est passé de 25 % à 23 % le 1er janvier 2003.

    • Pour éviter toute confusion, DT Max calcule les totaux et sous-totaux des postes de l'IGRF en fonction des données saisies. La description d'une "substitution" est maintenant disponible près du poste de l'IGRF pour indiquer quels champs de l'IGRF sont des totaux. Consultez Comment les totaux et sous-totaux de l'IGRF sont-ils traités par DT Max?

    • Les formulaires du Québec CO-1132 - Taxe sur le capital versé, CO-1137.A - Déduction progressive et CO-1186.6 - Calcul de la contribution au Fonds jeunesse peuvent être affichés à l'écran mais ne seront pas imprimés pour fin de production puisqu'ils ne sont pas requis.

    Problèmes connus

    Mots-clés

    • Utilisez le mot-clé Rens-OSBL pour déterminer si l'organisme devrait produire une déclaration de renseignements dans l'année d'imposition.

    • Toute aide gouvernementale (subventions) reçue par la société dans l'année est consignée avec Montant.aide dans le groupe Juridiction . Utilisez le mot-clé Application pour indiquer de quelle façon l'aide a été utilisée.

    • Le mot-clé Aut-EntRep permet d'indiquer si la société a continué d'exploiter une autre entreprise durant l'année.

    • Pour préciser si une partie liée est un résident du Québec et/ou du Canada, utilisez les mots-clés Resident-QC et Resident-Ca respectivement.

    • Le mot-clé Exoneration permet d'indiquer si la société réclame l'exonération temporaire de cinq ans ou l'exonération pour les PME manufacturières des régions ressources éloignées.

    • Utilisez REG-RESSOURCES pour identifier la région ressource éloignée du Québec où la société a exercé ses activités.

      Si la société est admissible à la déduction du capital versé (ligne 50 du formulaire CO-737.18.18), utilisez le mot-clé CapVerseQUE suivi de l'option PME manufacturière.

    • Le mot-clé CAP-VERS-QC, dans le groupe HistSociete, permet de consigner le montant de capital versé de la société pour l'année précédente.

    • Pour répartir la déduction progressive entre les sociétés associées, saisissez les informations relatives à la fin d'exercice de chaque société visée avec les mots-clés Deb-Ann-Prec et Fin-Ann-Prec.

    • Utilisez Ded-Prog-CV dans le groupe Entite-Liee pour consigner le pourcentage de déduction progressive attribué à la société associée pour les fins du formulaire CO-1137.E.

    • Si une société choisit, en vertu de l'article 1138.1, de ne pas être une société associée aux fins de la déduction de 400 000 $ du capital versé pour l'année, indiquez-le en utilisant le mot-clé CHOIX-S1138.1.

    • Si une société de la Colombie-Britannique est exemptée de produire la déclaration générale, vous pouvez en forcer l'affichage en utilisant le mot-clé DECL-CB-SB .

    Nouveaux formulaires

      Fédéral

      T1044 - Déclaration de renseignements des organismes sans but lucratif

      Québec

      CO-737.18.18 - Exonération pour les PME manufacturières des régions ressources éloignées
      CO-1132 - Taxe sur le capital versé (non requis pour production)
      CO-1137.A - Déduction progressive (non requis pour production)
      CO-1137.E - Entente relative à la déduction progressive

      Formulaires maison

      CO-737.18.18 supp. - Exonération - régions ressources éloignées
      CO-17 supp. - Sociétés associées

    Formulaires révisés

      Fédéral

      Annexe 301 - Crédit d'impôt de Terre-Neuve pour la recherche et le développement
      Annexe 404 - Réduction de l'impôt de la Saskatchewan sur les bénéfices de fabrication et de transformation (années d'imposition 2002 et suivantes)

      Québec

      CO-17 - Déclaration de revenus des sociétés
      COR-17W et COR-17X - Sommaire des champs à saisir de la déclaration de revenus des sociétés
      CO-17.A.1 - Calcul du revenu net fiscal
      CO-771 - Calcul de l'impôt d'une société
      CO-1029.8.33.6 - Crédit d'impôt pour stage en milieu de travail
      CO-1138.1 - Entente et choix relatifs à la déduction accordée aux sociétés agricoles ou de pêche
      CO-1140 - Capital versé aux fins du calcul du montant donnant droit à l'exonération temporaire

    Formulaires désuets

      Québec - fins d'exercices en 2003

      CO-771.10 - Revenu d'entreprise admissible exploitée au Canada
      CO-771.5 - Exonération temporaire
      CO-771.6.A - Exonération temporaire (première année d'imposition)
      CO-771.6.B - Exonération temporaire

      Les trois derniers formulaires ne sont plus requis par le MRQ car les informations pertinentes sont disponibles sur la déclaration CO-17 des sociétés.

      Les formulaires utilisés pour calculer l'impôt à payer (CO-771.A, CO-771.B et CO-771.C) ont été consolidés sur un formulaire, le CO-771 - Calcul de l'impôt d'une société. Ce nouveau formulaire est disponible pour les fins d'exercice en 2003.

      Québec - fins d'exercices en 2002 et 2003

      CO-771.1.3 - Plafond des affaires
      CO-1029.8.25.F - Crédit d'impôt remboursable pour la formation

Rappels

    Substitutions

    N'oubliez pas que de façon générale, vous ne devriez avoir recours aux substitutions que lorsque cette alternative est recommandée par un préposé au soutien aux logiciels ou en vertu d'un document d'aide de DT Max (ex. FAQ).

    Reports

    Comme toujours, nous vous recommandons de vérifier soigneusement vos reports avant de traiter les dossiers de vos clients.

    Copies de sécurité

    La perte d'informations emmagasinées dans un ordinateur peut s'avérer onéreuse en raison de l'investissement de temps que cela représente. Une large part des données peuvent être irremplaçables.

    La perte d'informations peut être due à un grand nombre de causes incluant, par exemple, la défaillance du disque dur, le vol d'équipement, la copie ou suppression négligente de fichiers, le feu ou l'eau. Vous devez donc disposer d'une copie de sécurité qui vous permettra de faire face à n'importe lequel de ces sinistres, une copie fiable, qui vous sera accessible lorsque vous en aurez besoin.

    Il serait certainement dommage d'attendre qu'un incident malheureux se produise avant de reconnaître l'importance d'une bonne copie de sécurité. Vous pouvez recourir à différentes méthodes pour effectuer une copie de sécurité de vos données. La plus facile et la plus fiable consiste à utiliser l'utilitaire de copie de sécurité intégré à DT Max. Il peut être utilisé parallèlement à l'utilitaire que renferme déjà votre système à cette fin.

18 mars 2003